--- PIECES ET SAYNETES --- © 2 0 1 1 / 2 0 1 9

CES OEUVRES THEATRALES QUI ONT ETE DISTRIBUEES 

DEMEURENT PROTEGEES PAR LE CODE DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE

QU'ELLES AIENT ETE OU NON PUBLIEES


2 4 8 0

À l’ombre de Dora

À tour de rôle

À vos marques

À votre place

Anatole

Apparences

Auguste

Beauté plastique

Betty

Betty : ça m’énerve

Betty et la star

Bienvenue chez les psys

Bienvenue dans notre Monde

Brèves d’ados

Buenas dias Mundo

Camille et Yolanda

Casting

C’est mon cadeau

C’est tout nous, ça !

Charly et ses drôles de meufs

Chatte honnête

Colombine et Pierrot

Comédien imbibé

Comédiens

Contes théâtraux 1.2.3

Contrôle de niveau

Cruel dessein

Délicate et saine

Détours en Idiotie

Drôle de resto

Enfance

Enfants terribles

Errance

Extraterrestres

Fous d’Anna

Garde à vue

Générations 3D

Hiroshima

La cour des sentiments Version 1

La cour des sentiments Version 2

La fille du parrain

La journée de la femme

La pétition

La scène

La vengeance des filles

La vie 3000

Le nouveau chef

Le chant du déshonneur 1.2.3

Le fils du toréro

Le général Abbatucci

Le goûter

Le meurtre de Patricia

Le nouveau roi

Le pompier

Le roi est en colère

Le sac Parties 1 et 2

Le trésor

Le trésor Guignol

Légitime défense

L’envers de l’Univers

Les dessous de l’amour

Les dessous de l’amour Version Prosaïque

Les évadés du temps

Les jumelles

Les justes rêv…s

Les madeleines

Les momoches et les beaubeaux

Les mots en pièce

L’esprit Marin

Libre expression

L’interview

Milgram vengeance

Miss FIV

Neige et Soleil

Odarodel

Problème d’enfant

Récapitulatif

Rencontre

Retraite maison

Retrouvailles

Roméo et Juliette

Scène de rupture

Scène de théâtre

Soliloquie

Télé diversité

Terriens en détresse

Tous fous d’Anna

Tout sauf l’amour

Un père et manques Version Courte

Un père et manques Version Intégrale

Un père et manques Version Longue

Une nuit avec toi

Val de mort

Vers un autre monde

Virus d’enfer

Voisin, voisine

Y’a plus d’enfants


CES SAYNETES ET CES PIECES NE SONT PLUS DISPONIBLES À LA DISTRIBUTION


IMPORTANT :

 

  • La violation du droit moral de l'auteur (par exemple quelqu’un porte atteinte au droit de divulgation ou de paternité de l'auteur, atteinte au droit au respect de l'oeuvre) ;
  • La violation de ses droits patrimoniaux (reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle de l'oeuvre sans autorisation de l'auteur).

En cas de litige, la victime peut saisir le juge civil par le biais d’une assignation devant le Tribunal de Grande Instance afin d’obtenir entre autres mesures : 

  • l’allocation de dommages et intérêts à l’auteur en réparation du préjudice subi
  • la cessation de l'exploitation de l'oeuvre contrefaisante

La victime peut également saisir le juge pénal par un dépôt de plainte auprès du Procureur de la République.

Ces infractions donnent lieu à des sanctions pénales (article L. 335-2 CPI : 3 ans d'emprisonnement, 300 000 euros d'amende et, le cas échéant, confiscation des recettes procurées par l'infraction ou des objets contrefaisants).

Il existe également des sanctions spécifiques : en cas de contournement de mesures techniques de protection, les peines encourues vont de 3 750 euros à 30 000 euros d'amende et jusqu'à 6 mois d'emprisonnement (article L. 335-3-1 et L.335-3-2 CPI). 

Les usages connectés évoluent rapidement et des réflexions sont en cours pour élaborer des sanctions spécifiques et adaptées à ces nouvelles pratiques et aux internautes contrefacteurs.

Accueil


Sont également concernés les ouvrages non théâtraux :

Sympathique comme Eddy

J'aimerais me baigner toute nue dans l'Océan

Femmes sous turbulences 

Mon pire ana

Siècle 21 et toujours envie de poéter

Six tranches de vie

Erwany


 

 

 

Date de dernière mise à jour : vendredi, 01 mars 2019

×